Legal
mentions
i-SuperWiz© est édité par Online & Groupware
SARL
au capital de 337 400 € RCS Versailles B 430 044 685 - APE 722 Z
95 bis, Avenue Foch 78400 CHATOU
© Online and
Groupware Tous droits réservés
Email : info@superwiz.com
Hébergement :
OPUS WEB AXESS
Date de conception
: Janvier 2001
Date de mise à jour : 01 Juillet 2002
En vertu de la
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 " Informatique, fichiers et libertés
", vous disposez d'un droit d'information, d'accès et de rectification
sur les données nominatives qui vous concernent.
Les noms, marques
et logos utilisés dans ce site appartiennent à Online and Groupware
et à des tiers. Ils ne peuvent faire l'objet d'une utilisation quelconque
sans l'accord écrit du propriétaire de la marque.
La copie, même
partielle, et / ou reproduction de données contenues dans ce site
est formellement interdite sans l'accord écrit de Online and Groupware.
Toutes spécifications
ou données contenues dans ce site peuvent être modifiées sans préavis.
Les prix et tarifs sont donnés à titre indicatif.
Les dessins, photographies,
images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations
représentées sur le présent site Internet sont objets de droits
de propriété, industrielle et/ou intellectuelle, et sont selon les
cas, propriété d'Online and Groupware ou de tiers ayant autorisé
limitativement Online and Groupware à les utiliser.
Conformément à
la loi du 11 mars 1957 et 3 juillet 1985, les droits des auteurs
sur toutes les oeuvres de l'esprit sont protégées. Toute représentation,
reproduction ou exploitation intégrale ou partielle d'une oeuvre
faite sans le consentement, et sans l'accord écrit de l'auteur ou
de ses ayants droits est rigoureusement interdite, et est punie
d'un emprisonnement de 3 mois à 2 ans et d'une amende de 6000 à
120000 francs français.
Online and Groupware
s'efforce d'assurer une information fiable et à jour sur son site.
Néanmoins, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur
devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de
Online and Groupware. Online and Groupware n'est pas responsable
de l'utilisation faite de cette information et de tout préjudice
direct ou indirect pouvant en découler. Merci de bien vouloir nous
informer de toute erreur ou omission que vous auriez pu constater
dans ce site en envoyant un courrier électronique au webmestre webmaster@superwiz.com.
Online and Groupware
ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait
donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation
de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera
à leurs conditions d'utilisation.
Toute information
transmise à ce site sera considérée non-confidentielle et publique.
Elle pourra être disséminée, archivée, ou utilisée par Online and
Groupware. Pour les données nominatives, la loi accorde un droit
d'accès, de rectification et d'opposition. Ne transmettez pas d'information
illégale, menaçante, diffamatoire, obscène, scandaleuse, provocatrice,
pornographique ou blasphématoire, ou toute autre information pouvant
entraîner une responsabilité civile ou pénale, selon la loi du Territoire
auquel ce site se réfère.
|